Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL DEFENSE
DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE, MINISTERE DE LA DEFENSE, ECOLE MILITAIRE

Numéro de dépôt :
3122487
Date de dépôt :
04/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2011
CANAL DEFENSE de DICOD : DELEGATION A L\'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE

Présentation de la marque CANAL DEFENSE

Déposée le 4 septembre 2001 par la société DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE domicilié(e) B.P. 33, 00445 ARMEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 110 090 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE ECOLE MILITAIRE - France.

La marque CANAL DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL DEFENSE est expirée depuis le 4 septembre 2011.

DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE a également déposé les autres marques suivantes : OZARM... , LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE LA DEFENSE , DICOD , LIBERTE.EGALITE.FRATERNITE REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE LA DEFENSE


DICOD : DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE, MINISTERE DE LA DEFENSE, ECOLE MILITAIRE - B.P. 33, 00445 ARMEES - France - SIREN 110090016


DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION DE LA DEFENSE ECOLE MILITAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Publicité - Télécommunications - Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.